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Marques déposées par CHATEAU LE GAUTOULTODO
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CHÂTEAU GAUTOUL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU GAUTOUL
CHATEAU LE GAUTOUL, SCEA

Numéro de dépôt :
4213368
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2025
CHÂTEAU GAUTOUL de CHATEAU LE GAUTOUL

Présentation de la marque CHÂTEAU GAUTOUL

Déposée le 29 septembre 2015 par CHATEAU LE GAUTOULTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU GAUTOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est CHATEAU LE GAUTOULTODO domicilié(e) Château Gautoul, Lieu dit Meaux - 46700 - PUY L'EVÊQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 269 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU LE GAUTOUL, M. SWENDEN HARALD domicilié(e) Château Gautoul, Lieu dit Meaux - 46700 - PUY L'EVÊQUE - France.

La marque CHÂTEAU GAUTOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU GAUTOUL arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

CHATEAU LE GAUTOUL a également déposé les autres marques suivantes : SCEA CHATEAU LE GAUTOUL , CHÂTEAU DE MEAUX , CUVEE PASCALE , CUVEE PETIT CHATEAU


CHATEAU LE GAUTOUL, SCEA - Château Gautoul, Lieu dit Meaux - 46700 - PUY L'EVÊQUE - France - SIREN 381269208


CHATEAU LE GAUTOUL, M. SWENDEN HARALD - Château Gautoul, Lieu dit Meaux - 46700 - PUY L'EVÊQUE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 6 février 2017 - Rejet partiel n°693863 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06

Vins d'appellation d'origine protégée “ Cahors ”.